Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’“Utilisateur” du site www.hubcycled.com, ci-après le “Site”, les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique “Mentions légales”.

ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

L’édition du Site est assurée par Hubcycle SAS au capital de 250 423 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le n°820071843 et dont le siège social est situé au 135 avenue Pierre Sémard, Bâtiment D5, 84000 Avignon.

Numéro de téléphone : 04 88 61 04 25

Adresse e-mail : hello@hubcycled.com

N° de TVA intracommunautaire : FR79820071843


Le Directeur de la publication est Julien Lesage, ci-après l’“Éditeur”.

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Webflow, dont le siège social est situé au 398 11th Street, 2nd Floor San Francisco, CA 94103, États-Unis , avec le numéro de téléphone : +1 415-964-0555 et l’adresse e-mail : contact@webflow.com

Site web réalisé par l’agence Treize Grammes

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

• par mail à l’adresse e-mail : hello@hubcycled.com
• par voie postale au 135 avenue Pierre Sémard, Bâtiment D5, 84000 Avignon
• via un formulaire de contact.


Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la Propriété intellectuelle et le Code civil.